Soutien consulaire

Avant votre voyage, voici quelques conseils simples pour voyager plus sereinement et bénéficier d'une protection consulaire plus efficace : 

• Consultez les conseils et instructions aux voyageurs disponibles sur le site web du ministère des Affaires étrangères de votre pays. Suivez le lien vers la page ''Conseils aux voyageurs''.
• Assurez-vous d'être inscrit auprès de votre ministère des Affaires étrangères avant votre départ, si votre pays propose ce service. Cela facilitera l'accès à vos informations et à votre assistance en cas de crise ou d'accident.
• Mettez à votre disposition une copie de vos documents de voyage (carte d'identité et/ou passeport) au format papier et/ou numérique. Vérifiez la date d'expiration de votre passeport/document ! Certains pays exigent que la date d'expiration soit postérieure d'au moins six mois.
• Avant de voyager, vérifiez si votre pays dispose d'une ambassade ou d'un consulat dans le pays de destination. Si ce n'est pas le cas, recherchez une ambassade ou un consulat d'un autre État membre de l'UE. Vous pouvez consulter les sites web de la délégation de l'UE ou de la Commission européenne. Suivez le lien pour accéder à une page d'informations sur les ambassades et consulats de l'UE.
• Préparez une liste de contacts d'urgence, incluant les coordonnées de l'ambassade ou du consulat compétent. Pour plus d'informations, consultez la page ''L'UE dans le monde''.
• Souscrivez une assurance voyage avant votre départ.
• Renseignez-vous sur les coordonnées des services d'urgence locaux et les sources d'information locales. 

💡 Le saviez-vous ? Pour Chypre et Malte, deux pays membres du Commonwealth, les ambassades situées dans d'autres pays du Commonwealth comme le Canada, le Ghana et l'Inde sont appelées hauts-commissariats. Les consulats, quant à eux, conservent leur appellation de consulats.

La protection consulaire désigne l'assistance et le soutien qu'un pays apporte à ses citoyens résidant ou voyageant à l'étranger lorsqu'ils rencontrent des difficultés ou ont besoin d'aide. Elle est généralement offerte dans les situations suivantes : 

• Perte de documents de voyage
• Accident grave ou maladie grave
• Secours et rapatriement en cas d'urgence
• Victime d'un crime
• Arrestation ou détention
• Décès 

La responsabilité de fournir une assistance consulaire aux citoyens de l'UE incombe à chaque État membre. Cependant, tous les États membres n'ont pas d'ambassade ou de consulat dans tous les pays du monde. De ce fait, certains citoyens européens ne sont pas représentés, n'ayant ni ambassade ni consulat de leur propre État membre pour les assister. Que se passe-t-il alors si ces citoyens ont besoin d'aide ? 

Dans ce cas, les citoyens européens non représentés ont le droit de s'adresser à l'ambassade ou au consulat de tout autre État membre présent dans le pays concerné. Cet autre État membre est tenu de leur apporter la même assistance qu'à ses propres ressortissants. Cette assistance mutuelle est particulièrement importante en cas de crise consulaire. 

Du point de vue de l'UE, une crise consulaire survient lorsque la vie, la santé ou la sécurité d'un grand nombre de citoyens européens se trouvant dans un pays tiers sont menacées, notamment lors de catastrophes naturelles, d'accidents majeurs ou de périodes d'instabilité politique. 

Afin de renforcer et de faciliter le droit à la protection consulaire, le Conseil a adopté, en 2015, la directive 2015/637, dite ''directive sur la protection consulaire''. Cette directive encourage une coopération et une coordination accrues entre les autorités consulaires au sein de l'UE. 

Pour consolider ces droits, le Conseil a adopté, en 2019, la directive 2019/997 instituant un titre de voyage d'urgence européen. Cette directive complète la directive sur la protection consulaire en simplifiant l'obtention d'un titre de voyage d'urgence auprès d'un autre État membre de l'UE pour les citoyens non représentés, leur permettant ainsi de rentrer chez eux en cas de perte de passeport ou dans d'autres circonstances. 

Pour en savoir plus sur le titre de voyage d'urgence européen, veuillez consulter les informations ci-dessous. 

Pour en savoir plus sur le droit à la protection consulaire pour les citoyens de l'UE, consultez la page ''Explication des droits à la protection consulaire de l'UE'' (en anglais).

Conformément à la directive relative à la protection consulaire, le Service européen pour l’action extérieure (SEAE) et son réseau mondial de délégations auprès de l’UE jouent un rôle central dans la défense du droit des citoyens européens à la protection consulaire, en étroite coopération avec les États membres. 

Le SEAE et ses délégations facilitent notamment la coordination des efforts européens en matière de préparation et de réponse aux crises consulaires, tant sur le terrain dans les pays tiers qu’entre les capitales de l’UE. 

Dans ce contexte, le SEAE travaille en étroite collaboration avec la Commission européenne – en particulier la DG ECHO-ERCC et la DG JUST – ainsi qu’avec les États membres (notamment les centres nationaux de gestion de crise), afin de garantir une approche efficace et unifiée des questions consulaires. Le SEAE appuie la présidence du Conseil sur ces questions, notamment par sa participation active au Groupe de travail du Conseil sur les affaires consulaires (COCON), qui vise à coordonner la coopération consulaire et la planification d’urgence entre les États membres et le SEAE. 

Au-delà de l’UE, le SEAE coopère avec des pays tiers et des organisations internationales. Pour plus d’informations sur la protection consulaire, veuillez consulter les pages ci-dessous. 

• Page de la Commission européenne sur la protection consulaire
• Page du Conseil de l'Union européenne sur la protection consulaire

Voici quelques exemples de la manière dont la coordination et la coopération en matière consulaire entre les États membres de l'UE et l'UE ont aidé les citoyens européens. 

Réponse à la crise au Soudan (avril 2023) : 

• Lorsque le conflit a éclaté au Soudan en avril 2023, environ 1 700 citoyens européens se trouvaient dans le pays. La solidarité de l'UE s'est pleinement mobilisée pour les mettre à l'abri. Grâce à une coordination efficace de l'UE, les États membres qui ont mené les opérations d'évacuation ont pris en charge d'autres citoyens européens ainsi que des citoyens d'autres continents. Pour plus d'informations, suivez le lien pour lire l'article ''Les efforts conjoints UE-Espagne permettent d'évacuer les citoyens du Soudan et de les ramener en sécurité''. 

Événements internationaux – Coupe du Monde de la FIFA 2022 au Qatar : 

• Les grands événements internationaux peuvent présenter des défis consulaires uniques. Lors de la Coupe du Monde de la FIFA 2022 au Qatar, l'UE et ses États membres ont travaillé ensemble pour garantir aux supporters européens l'accès à l'assistance en cas de besoin, même si leur pays d'origine ne disposait pas d'une ambassade locale. Pour plus d'informations, consultez l'article ''L'équipe d'Europe en action pour les citoyens européens pendant la Coupe du Monde'' (en anglais). 

Rapatriements liés à la COVID-19 (2020) :

• Lorsque la pandémie de COVID-19 a entraîné des restrictions de voyage internationales soudaines début 2020, plus de 600 000 citoyens européens se sont retrouvés bloqués à l’étranger. En réponse, l’UE et ses États membres ont rapidement uni leurs efforts pour coordonner des opérations de rapatriement à grande échelle, permettant ainsi à leurs citoyens de rentrer chez eux. Pour en savoir plus, visionnez la vidéo intitulée ''Coronavirus : Citoyens européens bloqués à l’étranger, une opération de rapatriement sans précédent''.